Gouvernance et fonctions clés des captives d’assurance

#N/A

Comprendre les principes généraux de gouvernance selon Solvabilité 2
Appréhender pour chacun - Administrateurs, Dirigeants effectifs, Responsables des fonctions clés - le rôle, la responsabilité et les attendus du contrôleur

Le parcours à la carte est constitué de 6 modules de formation. Il comprend un module «tronc commun» pour l’ensemble du public à former, des modules spécifiques par fonctions clé et un module dédié aux dirigeants effectifs.
Le contenu de chaque module
est adaptable en fonction des besoins des personnes à former. La durée des modules peut être ajustée aux compétences et à l’expérience des personnes à former.
Nous préconisons pour les dirigeants effectifs et l’audit interne de suivre l’intégralité du parcours.
Optionnel : une
session de suivi peut être mise en œuvre à destination des administrateurs (devis sur demande)

Le programme

Module 1 : Tronc commun

Captive de réassurance : définition et objectifs, éligibilité à Solvabilité 2
Principes généraux de Gouvernance Solvabilité 2 et mise en oeuvre de la proportionnalité
Principe de proportionnalité, compétence et honorabilité…
Les politiques S2, les comités, les reportings attendus : SFCR, RSR, ORSA…
La sous-traitance sous Solvabilité 2, y compris des fonctions clés et du gestionnaire
Rôle du conseil d’administration, attentes sur l’articulation entre membres du conseil, des dirigeants et des fonctions clés entre elles

Module 2 : Fonction clé gestion des risques

Rôle et responsabilité : mission de la fonction
Les risques particuliers des captives
Dispositifs et outils dont la fonction doit disposer
Spécificités et précisions de l’Eiopa et de l’ACPR pour les captives en application notamment du principe de proportionnalité : simplification en matière de reporting et de calcul des fonds propres

Module 3 : Fonction clé actuariat

Rôle et responsabilité : mission de la fonction
Les points particuliers à suivre sur une captive
Dispositifs et outils dont la fonction doit disposer
Spécificités et précisions de l’ACPR pour les captives en application notamment du principe de proportionnalité

Module 4 : Fonction clé vérification de la conformité

Le rôle et la responsabilité : mission de la fonction
Les risques particuliers à suivre sur une captive en matière de conformité règlementaire
Dispositifs et outils dont la fonction doit disposer
Spécificités et précisions de l’ACPR pour les captives en application notamment du principe de proportionnalité à ajuster en fonction des textes à venir

Module 5 : Fonction clé audit interne

Les points particuliers à suivre sur une captive en matière d’audit interne
Dispositifs et outils dont la fonction doit disposer
Spécificités et précisions de l’ACPR pour les captives en application notamment du principe de proportionnalité

Module 6 : Formation destinée aux dirigeants effectifs

Le rôle et la responsabilité des dirigeants effectifs conformément au principe des 4 yeux
Mise en œuvre concrète d’une captive au service du groupe
Spécificités et précisions de l’Eiopa et de l’ACPR pour la gouvernance des captives

Les dates

Selon vos besoins