Responsabilités et Assurances : l'essentiel

Présentation

Stage éligible à la DDA - Au cours de son activité, l’entreprise est susceptible de causer un certain nombre de dommages, d’ordre corporel, environnemental, matériel ou encore immatériel, qui peuvent engager sa responsabilité et celle de ses dirigeants. Afin de sécuriser la pérennité de l’entreprise, toute personne en charge de l’assurance doit avoir une parfaite maîtrise des mécanismes juridiques de responsabilité. Il doit également connaître les couvertures d’assurance adaptées et être en mesure d’assurer la gestion des éventuels sinistres.

Objectifs

  • Connaître les divers fondements des Responsabilités en droit français.
  • Comprendre les risques de mise en jeu des Responsabilités de votre entreprise ; expliquer en quoi et sur quelles bases elle peut voir sa responsabilité engagée au travers de ses activités.
  • Connaître les réponses du marché de l’assurance et ses limites.

Points forts de la formation

  • Nombreux exemples concrets pour illustrer l’intégralité des sujets abordés. 

  • Basée sur l’expérience et les cas pratiques vécus, cette formation s’inscrit dans une dynamique d’échange

Contenu

Le programme
  • Les bases des responsabilités en droit Français.
     
  • Les sources des responsabilités opérationnelles : comment et pourquoi l’entreprise peut voir sa responsabilité engagée ?
    - Vis à vis des salariés.
    Du fait de ses activités opérationnelles.
    Du fait d’atteinte à l’environnement et à la biodiversité.
    Du fait des produits vendus ou des travaux ou prestations réalisées.
     
  • Comment être couvert par son assureur de responsabilité civile ?
    - Les spécificités des contrats d’assurance de responsabilités.
    - Les couvertures, la gestion des sinistres.
     
  • La responsabilité des Dirigeants peut-elle être engagée ?
    - Le contrat de responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Les dates

Session Printemps

  • 08-07-2025
  • 09-07-2025

Session Automne

  • 13-10-2025
  • 14-10-2025
Pré-requis
  • Aucun 
Qui est concerné

Responsables et collaborateurs des services Assurances, Juridique, Risk Management, toute personne en charge des risques et assurances.

Tous les intervenants

Patrick LEROY

Risk Manager

formations courtes

Indispensable
RéférenceST032
Durée2 jours - 14 heures
Date08-07-2025Voir toutes les dates
Nombre de participants15
TARIF ADHERENT1354.00€ HT (repas compris)Devenir adhérent
TARIF non-ADHERENT1654.00€ HT (repas compris)
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par mail : amrae.formation@amrae.fr

par courrier : AMRAE Formation, 36 boulevard de Sébastopol – 75004 PARIS

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