Responsabilités et Assurances : l'essentiel
Présentation
Stage éligible à la DDA - Au cours de son activité, l’entreprise est susceptible de causer un certain nombre de dommages, d’ordre corporel, environnemental, matériel ou encore immatériel, qui peuvent engager sa responsabilité et celle de ses dirigeants. Afin de sécuriser la pérennité de l’entreprise, toute personne en charge de l’assurance doit avoir une parfaite maîtrise des mécanismes juridiques de responsabilité. Il doit également connaître les couvertures d’assurance adaptées et être en mesure d’assurer la gestion des éventuels sinistres.
Objectifs
- Connaître les divers fondements des Responsabilités en droit français.
- Comprendre les risques de mise en jeu des Responsabilités de votre entreprise ; expliquer en quoi et sur quelles bases elle peut voir sa responsabilité engagée au travers de ses activités.
- Connaître les réponses du marché de l’assurance et ses limites.
Points forts de la formation
Nombreux exemples concrets pour illustrer l’intégralité des sujets abordés.
Basée sur l’expérience et les cas pratiques vécus, cette formation s’inscrit dans une dynamique d’échange
Contenu
- Les bases des responsabilités en droit Français.
- Les sources des responsabilités opérationnelles : comment et pourquoi l’entreprise peut voir sa responsabilité engagée ?
- Vis à vis des salariés.
- Du fait de ses activités opérationnelles.
- Du fait d’atteinte à l’environnement et à la biodiversité.
- Du fait des produits vendus ou des travaux ou prestations réalisées.
- Comment être couvert par son assureur de responsabilité civile ?
- Les spécificités des contrats d’assurance de responsabilités.
- Les couvertures, la gestion des sinistres.
- La responsabilité des Dirigeants peut-elle être engagée ?
- Le contrat de responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Session Printemps
- 08-07-2025
- 09-07-2025
Session Automne
- 13-10-2025
- 14-10-2025
- Aucun
Responsables et collaborateurs des services Assurances, Juridique, Risk Management, toute personne en charge des risques et assurances.
Patrick LEROY
Risk Manager
formations courtes
Formations courtes
Nous vous conseillons également
Les fondamentaux de l'assurance des risques d'entreprise - niveau I
Stage éligible à la DDA - En prévention d’éventuels sinistres, l’entreprise peut recourir à l’assura...
Voir plusStratégie de financement des risques
L’entreprise ne peut éviter tous les risques qui lui sont inhérents et les conséquences qui en décou...
Voir plusAnglais des Assurances
l'Anglais évolue, la terminologie assurance aussi... La prédominance de l’anglais dans le monde ...
Voir plus