Responsabilités et Assurances : l'essentiel
Présentation
Éligible DDA — Comprenez comment votre entreprise peut voir sa responsabilité engagée (salariés, environnement, produits…), découvrez comment les mécanismes assurantiels permettent ou non de couvrir le risque de responsabilité, apprenez les bases de la gestion de sinistres.
Une base indispensable pour sécuriser vos activités.
Objectifs
- Connaître les divers fondements des Responsabilités en droit français.
- Comprendre les risques de mise en jeu des Responsabilités de votre entreprise ; expliquer en quoi et sur quelles bases elle peut voir sa responsabilité engagée au travers de ses activités.
- Connaître les réponses du marché de l’assurance et ses limites.
Points forts de la formation
- Nombreux exemples concrets pour illustrer l’intégralité des sujets abordés.
- Basée sur l’expérience et les cas pratiques vécus, cette formation s’inscrit dans une dynamique d’échange
Contenu
Les bases de s responsabilités en droit Français.
Les sources des responsabilités opérationnelles : comment et pourquoi l’entreprise peut voir sa responsabilité engagée ?
- Vis à vis des salariés.
- Du fait de ses activités opérationnelles.
- Du fait d’atteinte à l’environnement et à la biodiversité.
- Du fait des produits vendus ou des travaux ou prestations réalisées.
Comment être couvert par son assureur de responsabilité civile ?
- Les spécificités des contrats d’assurance de responsabilités.
- Les couvertures, la gestion des sinistres.
La responsabilité des Dirigeants peut - elle être engagée ?
- Le contrat de responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Session Printemps
- 06-07-2026
- 07-07-2026
Session Automne
- 23-11-2026
- 24-11-2026
Aucun
Responsables et collaborateurs des services Assurances, Juridique, Risk Management, toute personne en charge des risques et assurances.
Patrick LEROY
Risk Manager
